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Mentions Légales

MENTIONS LEGALES :

Conformément aux dispositions de l’article 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 concerçant la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site : horloge-murale.org Ces données ci-dessous :

1. Déclaration légales :

Le site horloge-murale.org est la propriété absolue de Nathalie Emilio, qui l’édite.

Nathalie Emilio – Numéro de Tel : 0654248425

1, Rue de l’Abbé Grégoire 94150 Saint-Jacques

Adresse de messagerie mail : contact@horloge-murale.org

Le Concepteur du site internet : Sephora JOLLY
Directeur de publication : Loris MACE
Ou entrer en contact avec le Chef de la publication : contact@horloge-murale.org

Le Développeur est : Iliane GARREAU
Comment contacter le Concepteur : contact@horloge-murale.org


Le Site est hébergé par la société O2Switch, situé 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, (contact téléphonique ou email : (+33) 4 44 44 60 40).

2. Présentation et principe :

Tout internaute qui utilise le site : horloge-murale.org est considéré comme utilisateur du site.
Le site horloge-murale.org réuni un ensemble de services, dans l’état, disponible pour les utilisateur. Il est précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Réalisateur du site horloge-murale.org. Le site horloge-murale.org est mis à jour de façon régulière par Iliane GARREAU.
Loris MACE s’efforce de fournir sur le site web horloge-murale.org des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait affirmer l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations transmises sur son site, qu’elles soient ou non de son fait. En dépendance, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données sous son unique responsabilité.

3. Accessibilité Numérique :

Le site horloge-murale.org est par principe accessible aux usagés 24/7, sauf en cas d’interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa mise à jour ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, horloge-murale.org se devouera à faire son maximum afin de rétablir l’accès au site internet et tentera alors d’informer préalablement aux utilisateurs Dates & heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une redevance de moyen, horloge-murale.org ne pourrait être tenu pour responsable des dommages, quelle qu’en soit sa nature, résultant d’une indisponibilité du service

4. Droit de propriété intellectuelle :

Loris MACE est propriétaire exclusif de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site, tant structurellement que sur les articles et textes, , graphismes, icônes, bande sonore, logicielsetc…
Toute reproduction même partielle du site horloge-murale.org, affichage, modification, adaptation totale ou partielle de l’un de ces éléments, peu importe le moyen ou la technique utilisé, est strictementinterdite, sauf autorisation préalable de Loris MACE, directeur du site même partielle du site horloge-murale.org, représentation, modification, mis à jour totalement ou partiellement de l’un de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou le procédé utilisé, est formellementinterdite, excepté autorisation préalable de Loris MACE, directeur du site suivant au mail suivant : contact@horloge-murale.org, sinon elle sera désigné comme constitutive d’une contrefaçon étant passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Cookies et Liens Hypertextes :

Le site internet horloge-murale.org possède de multiple URL hypertextes vers d’autres sites (partenariats, informations etc) mis en ligne avec l’autorisation de Loris MACE. Néanmoins, Loris MACE n’a pas la possibilité de controler l’ensemble du contenu des différents sites visités et rejette donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques de contenus illicites.
L’usager est donc mis au courant que lors de ses navigation sur le site horloge-murale.org, un ou différents cookies peuvent s’installer de façon automatique sur son en utilisant son logiciel informatique de navigation. Un cookie est un assemblage de données informatique qui ne permettra pas d’identifier l’utilisateur, néanmoins qui repertorie des indications relatives à la navigation de celui-ci sur le site web. 
Le paramétrage du logiciel de navigation permet de notifier de la présence de cookie et éventuellement, de la rejeter de la façon décrite à cette adresse : www.horloge-murale.org. La mise en place à la possibilité toutefois de paramétrer le navigateur de son pc de façon à rejeter l’installation des cookies, en sachant que le refus de la mise en place d’un cookie peut potentiellement entraîner l’incapacité d’accéder à différents services. Pour tout barrage des cookies, tapez dans le moteur de recherche : blocage des cookies et appliquez les consignes en fonction de votre navigateur.

6. Protection des personnes et des biens – Maniement des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

Sur le site interne horloge-murale.org, Loris MACE ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’usager que pour le besoin de certains services offerts par le site horloge-murale.org. L’usager fournit les données en pleine conscience de cause, notamment quand il procède par lui-même à la saisie. Il est donc précisé à l’utilisateur du site interne horloge-murale.org le devoir ou pas de divulguer ces données.
Conformément aux agencements des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès aux informations, de rectification, de suppression et d’opposition aux informations personnelles le concernant. Pour l’utiliser, adressez une requête à horloge-murale.org par mail : contact@horloge-murale.org ou via lettre manuscrite dûement signée, jointe d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en mentionnant l’adresse à laquelle la réponse devra être retournée.

Sans information personnelle de l’usager du site web horloge-murale.org n’est publiée sans consentemment de l’utilisateur, troquée, transmise, vendue sur n’importe quel support à des groupes. Seule l’hypothèse du rachat du site web horloge-murale.org et de tout ses droits en autorise Loris MACE à céder les dites informations personnelles à l’ acquéreur qui serait alors à son tour tenu à la même nécéssité de conservation et de modification des données concernant l’utilisateur du site interne horloge-murale.org.
Le site horloge-murale.org est conforme avec le RGPD voir notre politique RGPD.

Les bases de données sont sécurisées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données.

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